Alimentation
Observations présentées dans le cadre de la consultation de l’Agence canadienne d’inspection des aliments
Mémoire présenté à la Commission sur l’avenir de l’agriculture et de l’agroalimentaire québécois
Mémoire déposé par Option consommateurs à la Commission de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (CAPA) de l’Assemblée nationale
Énergie
Commentaires d’Option consommateurs présentés à la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles
Loi abolissant le ministère des Services gouvernementaux et la Société québécoise de récupération et de recyclage et mettant en œuvre le Plan d’action 2010-2014 du gouvernement pour la réduction et le contrôle des dépenses en abolissant et en restructurant certains organismes et certains fonds
Commentaires formulés auprès de la Commission de l’économie et du travail le 6 décembre 2007.
Commentaires formulés auprès du Comité permanent de l’Industrie, des Ressources naturelles, des Sciences et de la Technologie
Mémoire présenté à la Commission de l’économie et du travail
Services financiers
Commentaires présentés au ministère des Finances du Canada dans le cadre de l’examen de la Loi canadienne sur les paiements
Présenté à la Commission des finances publiques
Commentaires d’Option consommateurs présentés au ministère des finances du Québec
Commentaires d’Option consommateurs présentés à la Commission des finances publiques
Option consommateurs recommande au ministère des Finances du Canada l’établissement d’un cadre législatif, basé sur un petit nombre de principes fondamentaux, couvrant tous les systèmes nationaux de paiement de détail.
Commentaires d’Option consommateurs présentés au Ministère des finances du Canada
Option consommateurs donne ses commentaires sur un plan directeur visant à améliorer la littératie financière des aînés et des personnes approchant de l’âge de la retraite.
Commentaires présentés à l’Agence de la consommation en matière financière du Canada
Commentaires et recommandations présentés à la Commission des relations avec les citoyens de l’Assemblée nationale du Québec
Commentaires et recommandations présentés à l’Association canadienne des paiements à la suite de la publication de son document de consultation intitulé Amélioration du cadre de l’ACP pour les paiements de débit PS sans NIP : Établir les fondements pour les paiements mobiles au point de service
Commentaires et recommandations présentés au ministère des Finances du Canada
Mémoire présenté à la commissaire du Bureau de la concurrence du Canada
Commentaires présentés au ministère des Finances du Canada dans le cadre de la consultation sur l’élaboration de normes minimales pour les procédures internes de traitement des plaintes relatives aux institutions financières
Observations présentées dans le cadre de la consultation du Groupe de travail sur l’examen du système de paiements
Mémoire présenté dans le cadre des consultations du Groupe de travail sur la littératie financière
Mémoire présenté au ministère des Finances du Canada
Mémoire présenté par Option consommateurs devant le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce, à Ottawa
Participation d’Option consommateurs à la révision, par le ministère des Finances du Canada, des lignes directrices relatives à l’examen des projets de fusion
Autres
Commentaires présentés à l’Office des transports du Canada
Commentaires présentés à la Commission des relations avec les citoyens
Option consommateurs fait valoir son opposition à la demande de BCE inc. (BCE), au nom d’Astral Media inc. (Astral), dans le but d’obtenir l’autorisation de modifier le contrôle effectif d’Astral et de ses filiales de radiodiffusion autorisées, afin qu’il soit exercé par BCE.
Mémoire transmis à Monsieur John Traversy, Secrétaire général du CRTC
Option consommateurs souhaite informer l’Office de consultation publique de Montréal de ses préoccupations à l’égard de l’adoption d’un règlement modifiant le document complémentaire au Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal afin d’y ajouter des dispositions sur les antennes de télécommunication.
Contribution remise à l’Office de consultation publique de Montréal
Participation d’Option consommateurs aux consultations pré-budgétaires du gouvernement du Québec
Commentaires présenté à la Commission des relations avec les citoyens. Assemblée nationale du Québec
Mémoire présenté à la Commission des transports et de l’environnement Assemblée nationale du Québec